 |
|
|
|
|
|
|
| Mentions légales |
| INTITULE | LES AMIS DE CHANT … BOULE TOUT ! |
| REGIME JURIDIQUE | Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et Décret du 16 Août 1901 |
| SIEGE SOCIAL | 34, rue Victor HUGO 90000 BELFORT |
| TELEPHONE | 03 84 28 96 43 - 09 64 38 72 50 |
| jacques.rollin@free.fr | |
| DATE de CONSTITUTION | 24/04/1998 |
| DECLARATION | Date : 30/04/1998 Lieu : Préfecture de BELFORT N° d'Enregistrement : 9804499 |
| PARUTION au Journal Officiel | 30/05/1998 |
| AGREMENT JEUNESSE et SPORTS | Arrêté n° 200411171993 Association de Jeunesse et d'Education Populaire Date : 9/11/2004 N° d'Agrément : 90.2004.023 |
| INSEE - Certificat d'Identification | SIREN : 491 453 874 SIRET : 491 453 874 000 19 Code APE : 913 E Organisations associatives nca |
| BANQUE | Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté Agence : 59, avenue Jean Jaurès 90000 BELFORT |
| ASSURANCES | MAIF Centre des 4 As BP 425 90008 BELFORT CEDEX |
| HEBERGEUR du SITE INTERNET | Easy-hebergement 26 rue du four banal |
| Fichier d'adhérents déclaré à la CNIL | |
© Propriété Intellectuelle
Conformément à la loi française sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, les droits de reproduction totale ou partielle du site sont réservés.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le fichier des adhérents de l’association a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés le 14/10/2003 - Numéro d'enregistrement : 875926. Vous avez un droit d'accès, de rectification et de suppression concernant vos informations personnelles collectées par l’association. Pour l'exercer, merci de nous contacter.
Avertissement
Ne pouvant être à l'abri de changement de dernière minute, les informations données par le site le sont à titre indicatif. Le chœur d’enfants « Forbelle Jeunevoix » ne pourrait donc en aucun cas être tenu responsable pour une information erronée. Toute connexion engage la seule responsabilité du visiteur.